Acquitter les droits à la Sacem pour toute utilisation commerciale :

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Bonjour,

Vous allez accéder à la page de téléchargement des titres de Timecodemusic.fr. Vous avez obtenu un pass vous autorisant à prendre les titres proposés mais pour autant soyez conscients que vous n’avez pas tous les droits. Même si nous ne vous demandons pas de payer un droit d’utilisation, toutes les œuvres sur ce site sont protégées et nécessitent de votre part, un geste très simple qui consiste à déclarer à la SACEM, les titres utilisés, les durées ainsi que les compositeurs. Dans le cas de Timecodemusic.com, les compositeurs sont : Guy Guermeur et Thierry Gibard.

TV, Radio, Internet…
Vous pouvez utiliser les titres à condition de faire le nécessaire niveau déclaration des droits d’auteur.

Exclusivité.
Ne demandant pas le paiement de droit d’utilisation, sachez que vous n’avez pas d’exclusivité. Si vous le souhaitez, il vous suffit de nous en faire la demande en nous contactant directement. Vous aurez à ce moment-là un droit d’utilisation et la garantie de l’exclusivité du titre à dater de la date de votre paiement.

Publicité.
En cas d’utilisation pour la sonorisation de films publicitaires, nous vous demandons de nous fournir une copie sous forme d’un fichier vidéo, en précisant la date de 1ère diffusion.

Courts métrages, Films. Documentaires et autres produits audiovisuels…
En téléchargeant les titres, vous vous engagez vis-à-vis de Timecodemusic à nous fournir la cue sheet indiquant les titres et la durée d’utilisation que nous puissions en informer la SACEM. Cette feuille devra être dument signée par la production.

DVD et tous autres supports connus ou inconnus à ce jour.
Nous vous demandons de vous rapprocher de la SACEM/SDRM pour obtenir les autorisations. Nous vous demandons de nous fournir un justificatif de règlement des droits de la SACEM/SDRM.

Nous ne sommes pas gourmands, mais nous vous demandons un minimum d’honnêteté. En cas de non-respect, nous demanderons à la SACEM de faire le nécessaire sur le plan légal.

Nous sommes à votre disposition pour toute demande particulière.

TimecodeMusic ® vous remercie.